Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Préambule
Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Yves Plamont (ci-après « l'Auteur ») met à la disposition des utilisateurs (ci-après « l'Utilisateur ») le site internet yvesplamont.com (ci-après « le Site ») et les services disponibles sur celui-ci.
1. Acceptation des CGU
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU par l'Utilisateur. En cas de désaccord avec les termes des présentes, l'Utilisateur est prié de ne pas utiliser le Site.
2. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
3. Utilisation du Site
L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur et aux présentes CGU. Il s'interdit notamment :
- De publier des contenus illicites, diffamatoires, ou portant atteinte aux droits de tiers ;
- De perturber le fonctionnement du Site ;
- D'accéder ou de tenter d'accéder à des parties non publiques du Site.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, incluant, sans limitation, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sont la propriété de l'Auteur ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'Auteur.
5. Données Personnelles
L'Auteur s'engage à protéger la vie privée des Utilisateurs en conformité avec la législation applicable. La collecte et le traitement des données personnelles se font conformément à la Politique de Confidentialité du Site.
6. Responsabilité
L'Auteur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'Utilisateur, lors de l'accès au Site. L'Auteur décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le Site.
7. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'Auteur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Modifications des CGU
L'Auteur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Il est conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement les CGU.
9. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit en Europe. En cas de litige non résolu à l'amiable, les tribunaux seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter l'Auteur à l'adresse suivante : yves.plamont@skynet.be